A. La transition entre l’école primaire et le cycle d’orientation

1. MODALITÉS DE PASSAGE ENTRE LA 8ème ET LA 9ème ANNÉE
Selon le règlement du cycle d’orientation (C 1 10.26, Article 29) :
« 
1 Les élèves promus de l’enseignement primaire sont répartis dans les 3 regroupements de 9e en fonction de leurs résultats dans les disciplines de passage.
2 Les disciplines de passage sont le français I (communication), le français II (grammaire, vocabulaire, conjugaison, orthographe) et les mathématiques.
3 Les normes d’accès aux 3 regroupements sont les suivantes :
a) accèdent au regroupement 1 les élèves qui ont obtenu une note égale ou supérieure à 3,0 dans chacune des disciplines de passage;
b) accèdent au regroupement 2 les élèves qui ont obtenu un total minimal de 11,5 avec chacune des 3 notes de passage égale ou supérieure à 3,5;
c) accèdent au regroupement 3 les élèves qui ont obtenu un total minimal de 14,0 avec chacune des 3 notes de passage égale ou supérieure à 4,0. »

2. CONDITIONS D’ADMISSION
Selon le règlement C 1 10.26 (Article 25):
 »
1 Sont admis au cycle d’orientation :
a) les élèves domiciliés dans le canton;
b) les élèves genevois quel que soit leur domicile;
c) les élèves habitant en France voisine dont l’un des parents au moins est assujetti à Genève à l’impôt sur le revenu de l’activité rémunérée qu’il exerce de manière permanente dans le canton.
2 L’admission des élèves qui ne sont pas issus d’une école publique genevoise doit être demandée auprès de la direction générale qui statue.
3 Les inscriptions des élèves sont effectuées par les directions des établissements. »